Compte rendu Conseil Municipal du 3 octobre 2011
Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 3 octobre 2011 à 20 heures à la mairie, sous la présidence de Monsieur Crescent MARAULT, Maire.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Michel DUCROUX, Guy CASSAN, Xavier CHOIRAL, Michel BONNOT, Christian VEILLAT, Fabienne PERETZ, Isabelle CAMBIER, Christian BRUNEAUD, Jean Michel CHENILLOT, Maurice MARAGNA, Luc EUGENE, Danièle REGNAULT. Jocelyne COSTEL-VALLET , Michèle QUENNEVAL , Bertrand POUSSIERRE, Alison DEMARAIS
Absents: Bénédicte NASTORG (pouvoir à Fabienne PERETZ), Michel GIRARD (pouvoir à Crescent MARAULT), Gérard PORA (pouvoir à Maurice MARAGNA ) , Jean François HAMELIN (pouvoir à Xavier CHOIRAL) , Philippe THOMAS (pouvoir à Michel DUCROUX) et Roger BUFFAUT
Secrétaire de séance : Alison DEMARAIS
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- Missions : police administrative et judiciaire en matière de prévention et de surveillance du bon ordre, de la tranquillité, de la sécurité et de la salubrité publique.
- Chargé de l’exécution des arrêtés de police du maire, la police municipale intervient dans des domaines très divers et variés tels que notamment la sécurité routière, les conflits de voisinage, les atteintes aux bruit, à l’urbanisme.
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