DÉLIBÉRATION N°2024-026 OBJET : Projet Éducatif Territorial – PEDT – Convention 2024-2027 – Labellisation Plan Mercredi En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2024-026 OBJET : Projet Éducatif Territorial – PEDT – Convention 2024-2027 – Labellisation Plan Mercredi
DÉLIBÉRATION N°2024-025 OBJET : Médiathèque – Validation d’une liste d’ouvrage à mettre au pilon En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2024-025 OBJET : Médiathèque – Validation d’une liste d’ouvrage à mettre au pilon
DÉLIBÉRATION N°2024-024 OBJET : Aménagement et mise en accessibilité des arrêts de bus scolaires – Rue des Champs Bardeaux – Demande de subvention à la Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois – Fonds de soutien – Intérêt Intercommunal En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2024-024 OBJET : Aménagement et mise en accessibilité des arrêts de bus scolaires – Rue des Champs Bardeaux – Demande de subvention à la Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois – Fonds de soutien – Intérêt Intercommunal
DÉLIBÉRATION N°2024-023 OBJET : Aménagement et mise en accessibilité des arrêts de bus scolaires – Rue des Champs Bardeaux – Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Yonne – Amendes de police En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2024-023 OBJET : Aménagement et mise en accessibilité des arrêts de bus scolaires – Rue des Champs Bardeaux – Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Yonne – Amendes de police
DÉLIBÉRATION N°2024-022 OBJET : Aménagement et mise en accessibilité des arrêts de bus scolaires – Rue des Champs Bardeaux – Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Yonne – Village Plus – Pacte Territoire En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2024-022 OBJET : Aménagement et mise en accessibilité des arrêts de bus scolaires – Rue des Champs Bardeaux – Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Yonne – Village Plus – Pacte Territoire
DÉLIBÉRATION N°2024-021 OBJET : Budget Primitif 2024 – Budget Principal – Budget Annexe PEJ – Budget Annexe VDC En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2024-021 OBJET : Budget Primitif 2024 – Budget Principal – Budget Annexe PEJ – Budget Annexe VDC
DÉLIBÉRATION N°2024-020 OBJET : Taux d’imposition 2024 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2024-020 OBJET : Taux d’imposition 2024
DÉLIBÉRATION N°2024-019 OBJET : Affectation des résultats 2023 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2024-019 OBJET : Affectation des résultats 2023
DÉLIBÉRATION N°2024-018 OBJET : Compte de Gestion 2023 – Budget Principal – Budget Annexe Pôle Enfance Jeunesse – Budget Vierge de Celle En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2024-018 OBJET : Compte de Gestion 2023 – Budget Principal – Budget Annexe Pôle Enfance Jeunesse – Budget Vierge de Celle
DÉLIBÉRATION N°2024-017 OBJET : Compte Administratif 2023 – Budget Principal – Budget Annexe Pôle Enfance Jeunesse – Budget Vierge de Celle En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2024-017 OBJET : Compte Administratif 2023 – Budget Principal – Budget Annexe Pôle Enfance Jeunesse – Budget Vierge de Celle
DÉLIBÉRATION N°2024-016 OBJET : Etat des indemnités des élus 2023 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2024-016 OBJET : Etat des indemnités des élus 2023
DÉLIBÉRATION N°2024-015 OBJET : Association Plaisir de Coudre – Subventions aux associations 2024 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2024-015 OBJET : Association Plaisir de Coudre – Subventions aux associations 2024