DÉLIBÉRATION N°2017-078 – OBJET : Action sociale en faveur du personnel communal En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-078 – OBJET : Action sociale en faveur du personnel communal
DÉLIBÉRATION N°2017-079 – OBJET : Bon cadeau Noël pour les enfants du personnel En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-079 – OBJET : Bon cadeau Noël pour les enfants du personnel
DÉLIBÉRATION N°2017-080 – OBJET : Bibliothèque de l’espace du moulin : APD En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-080 – OBJET : Bibliothèque de l’espace du moulin : APD
DÉLIBÉRATION N°2017-081 – OBJET : Délégation du service public de I’assainissement – Avenant n°1 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-081 – OBJET : Délégation du service public de I’assainissement – Avenant n°1
DÉLIBÉRATION N°2017-082 – OBJET : Représentants de la commune au Syndicat Intercommunal du Val de Baulche En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-082 – OBJET : Représentants de la commune au Syndicat Intercommunal du Val de Baulche
DÉLIBÉRATION N°2017-083 – OBJET : Transfert à la communauté d’agglomération de la compétence assainissement des communes issues de la communauté de communes du Coulangeois En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-083 – OBJET : Transfert à la communauté d’agglomération de la compétence assainissement des communes issues de la communauté de communes du Coulangeois
DÉLIBÉRATION N°2017-084 – OBJET : Desherbage des collections de la bibliothèque En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-084 – OBJET : Desherbage des collections de la bibliothèque
DÉLIBÉRATION N°2017-085 – OBJET : Débat d’Orientations Budgétaires 2018 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-085 – OBJET : Débat d’Orientations Budgétaires 2018
DÉLIBÉRATION N°2017-086 – OBJET : Acquisition parcelle AB 8 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-086 – OBJET : Acquisition parcelle AB 8
DÉLIBÉRATION N°2017-087 – OBJET : Acquisition rue de Picardie (subdivision de la parcelle AP 432) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-087 – OBJET : Acquisition rue de Picardie (subdivision de la parcelle AP 432)
DÉLIBÉRATION N°2017-065 – OBJET : Tarifs communaux à compter du 1er janvier 2018 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-065 – OBJET : Tarifs communaux à compter du 1er janvier 2018
DÉLIBÉRATION N°2017-066 – OBJET : Longueur de voirie communale En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-066 – OBJET : Longueur de voirie communale