Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-044 OBJET : Admissions en non-valeur (budget général et budget PEJ) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-044 OBJET : Admissions en non-valeur (budget général et budget PEJ)
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-043 – Modification de la délibération n°2023-024 OBJET : Décision modificative budgétaire suite à une erreur matérielle (Budget général) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-043 – Modification de la délibération n°2023-024 OBJET : Décision modificative budgétaire suite à une erreur matérielle (Budget général)
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-042 OBJET : Actualisation du projet d’établissement de la crèche PAZAPAS En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-042 OBJET : Actualisation du projet d’établissement de la crèche PAZAPAS
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-041 OBJET : Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche PAZAPAS En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-041 OBJET : Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche PAZAPAS
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-040 OBJET : Validation du plan de coupe de la forêt communale de Saint Georges sur Baulche et vente des grumes – Exercice 2024 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-040 OBJET : Validation du plan de coupe de la forêt communale de Saint Georges sur Baulche et vente des grumes – Exercice 2024
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-039 OBJET : Lotissement Vierge de Celle – Proposition de modification du cahier des charges En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-039 OBJET : Lotissement Vierge de Celle – Proposition de modification du cahier des charges
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-036 OBJET : Convention avec le Conseil Départemental sur la lecture publique (2021-2027) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-036 OBJET : Convention avec le Conseil Départemental sur la lecture publique (2021-2027)
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-035 OBJET : Mise en vente de maison suite à la succession de Mme Moreau En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-035 OBJET : Mise en vente de maison suite à la succession de Mme Moreau
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-034 OBJET : Résidence du parc : Demande de garantie par Habellis En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-034 OBJET : Résidence du parc : Demande de garantie par Habellis
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-033 OBJET : Résiliation de la convention avec l’Agence Technique Départementale (ATD) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-033 OBJET : Résiliation de la convention avec l’Agence Technique Départementale (ATD)