Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2024-051 OBJET : Nouveau régime indemnitaire de la Police Municipale En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2024-051 OBJET : Nouveau régime indemnitaire de la Police Municipale
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2024-050 OBJET : Revalorisation des salaires des professionnels de la petite enfance – Bonus Attractivité des collectivités territoriales En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2024-050 OBJET : Revalorisation des salaires des professionnels de la petite enfance – Bonus Attractivité des collectivités territoriales
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2024-049 OBJET : Sinistre « brise-vue clôture » – Prise en charge En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2024-049 OBJET : Sinistre « brise-vue clôture » – Prise en charge
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2024-048 OBJET : Adhésion au contrat groupe collectif de Prévoyance proposé par le Centre de Gestion de l’Yonne En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2024-048 OBJET : Adhésion au contrat groupe collectif de Prévoyance proposé par le Centre de Gestion de l’Yonne
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2024-047 OBJET : Octroi d’une subvention à l’école maternelle La Guillaumée pour des sorties culturelles à « La Scène des Quais » En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2024-047 OBJET : Octroi d’une subvention à l’école maternelle La Guillaumée pour des sorties culturelles à « La Scène des Quais »
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2024-046 OBJET : Décisions modificatives budgétaires – Budgets Principal – Pôle Enfance Jeunesse – Vierge de Celle En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2024-046 OBJET : Décisions modificatives budgétaires – Budgets Principal – Pôle Enfance Jeunesse – Vierge de Celle
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2024-045 OBJET : Longueur de voirie communale En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2024-045 OBJET : Longueur de voirie communale
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2024-044 OBJET : Lotissement « Vierge de Celle » – Rattachement d’une partie d’un lot à un autre lot contigu En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2024-044 OBJET : Lotissement « Vierge de Celle » – Rattachement d’une partie d’un lot à un autre lot contigu
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2024-043 OBJET : Dénomination d’une voie privée En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2024-043 OBJET : Dénomination d’une voie privée
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2024-042 OBJET : Motion sur les finances des collectivités de l’Yonne – sur proposition du Conseil Départemental de l’Yonne En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2024-042 OBJET : Motion sur les finances des collectivités de l’Yonne – sur proposition du Conseil Départemental de l’Yonne
