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DÉLIBÉRATION N°2026-022 OBJET : Ajout de délégations au Maire – Complément de la délibération 2026-011 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-022 OBJET : Ajout de délégations au Maire – Complément de la délibération 2026-011
DÉLIBÉRATION N°2026-021 OBJET : Désignation des délégués de la commune – Groupement d’Intérêt Public Agence Régionale du Numérique et de l’intelligence artificielle (GIP ARNia) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-021 OBJET : Désignation des délégués de la commune – Groupement d’Intérêt Public Agence Régionale du Numérique et de l’intelligence artificielle (GIP ARNia)
DÉLIBÉRATION N°2026-020 OBJET : Désignation du correspondant défense En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-020 OBJET : Désignation du correspondant défense
DÉLIBÉRATION N°2026-019 OBJET : Désignation des délégués de la commune – CNAS (Comité National d’Action Sociale) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-019 OBJET : Désignation des délégués de la commune – CNAS (Comité National d’Action Sociale)
DÉLIBÉRATION N°2026-018 OBJET : Désignation des délégués de la commune – Syndicat Départemental d’Énergies de l’Yonne (SDEY) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-018 OBJET : Désignation des délégués de la commune – Syndicat Départemental d’Énergies de l’Yonne (SDEY)
DÉLIBÉRATION N°2026-017 OBJET : Désignation des délégués de la commune – Syndicat Intercommunal à vocation d’objectif sportif (SIVOS) / Gestion du Gymnase du Collège Jean BERTIN En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-017 OBJET : Désignation des délégués de la commune – Syndicat Intercommunal à vocation d’objectif sportif (SIVOS) / Gestion du Gymnase du Collège Jean BERTIN
DÉLIBÉRATION N°2026-016 OBJET : Désignation des délégués de la commune – Conseil d’administration du collège Jean BERTIN En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-016 OBJET : Désignation des délégués de la commune – Conseil d’administration du collège Jean BERTIN
DÉLIBÉRATION N°2026-015 OBJET : Election des membres du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-015 OBJET : Election des membres du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
DÉLIBÉRATION N°2026-014 OBJET : Détermination de la composition de la commission d’appel d’offre En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-014 OBJET : Détermination de la composition de la commission d’appel d’offre
DÉLIBÉRATION N°2026-013 OBJET : Détermination des commissions communales En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-013 OBJET : Détermination des commissions communales
DÉLIBÉRATION N°2026-012 OBJET : Indemnités des élus – Fixation du taux et Répartition des indemnités En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-012 OBJET : Indemnités des élus – Fixation du taux et Répartition des indemnités
