DÉLIBÉRATION N°2026-014 OBJET : Détermination de la composition de la commission d’appel d’offre En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-014 OBJET : Détermination de la composition de la commission d’appel d’offre
DÉLIBÉRATION N°2026-013 OBJET : Détermination des commissions communales En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-013 OBJET : Détermination des commissions communales
DÉLIBÉRATION N°2026-012 OBJET : Indemnités des élus – Fixation du taux et Répartition des indemnités En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-012 OBJET : Indemnités des élus – Fixation du taux et Répartition des indemnités
DÉLIBÉRATION N°2026-011 OBJET : Délégations du Conseil Municipal au Maire En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-011 OBJET : Délégations du Conseil Municipal au Maire
DÉLIBÉRATION N°2026-010 OBJET : Élection des Adjoints au Maire En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-010 OBJET : Élection des Adjoints au Maire
DÉLIBÉRATION N°2026-009 OBJET : Création des postes d’adjoints au Maire En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-009 OBJET : Création des postes d’adjoints au Maire
DÉLIBÉRATION N°2026-008 OBJET : Élection du Maire En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-008 OBJET : Élection du Maire
DÉLIBÉRATION N°2026-007 OBJET : Relais Petite Enfance (RPE) – Convention de prestation de service En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-007 OBJET : Relais Petite Enfance (RPE) – Convention de prestation de service
DÉLIBÉRATION N°2026-006 OBJET : Renouvellement de la convention globale territoriale (CTG) 2026-2030 – Annule et remplace délibération n°2025-040 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-006 OBJET : Renouvellement de la convention globale territoriale (CTG) 2026-2030 – Annule et remplace délibération n°2025-040
DÉLIBÉRATION N°2026-005 OBJET : Dénomination d’une voie privée En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-005 OBJET : Dénomination d’une voie privée
