DÉLIBÉRATION N°2026-037 OBJET : Élection des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS – Complément de la délibération n°2026-015 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-037 OBJET : Élection des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS – Complément de la délibération n°2026-015
DÉLIBÉRATION N°2026-036 OBJET : Fixation du nombre des membres du conseil d’administration du CCAS En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-036 OBJET : Fixation du nombre des membres du conseil d’administration du CCAS
DÉLIBÉRATION N°2026-035 OBJET : Règlement financier du SDEY – Travaux sur l’ensemble du territoire de la commune – Participation financière de la commune En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-035 OBJET : Règlement financier du SDEY – Travaux sur l’ensemble du territoire de la commune – Participation financière de la commune
DÉLIBÉRATION N°2026-034 OBJET : Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Fixation de la liste des noms en vue de la nomination des membres En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-034 OBJET : Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Fixation de la liste des noms en vue de la nomination des membres
DÉLIBÉRATION N°2026-033 OBJET : Désignation des délégués de la commune – Syndicat Départemental d’Énergies de l’Yonne (SDEY) – Annule et remplace la délibération 2026-018 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-033 OBJET : Désignation des délégués de la commune – Syndicat Départemental d’Énergies de l’Yonne (SDEY) – Annule et remplace la délibération 2026-018
DÉLIBÉRATION N°2026-032 OBJET : Approbation du règlement intérieur de la commission d’appel d’offres En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-032 OBJET : Approbation du règlement intérieur de la commission d’appel d’offres
DÉLIBÉRATION N°2026-031 OBJET : Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-031 OBJET : Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
DÉLIBÉRATION N°2026-030 OBJET : Remboursement d’une participation pour Voirie et réseaux (PVR) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-030 OBJET : Remboursement d’une participation pour Voirie et réseaux (PVR)
DÉLIBÉRATION N°2026-029 OBJET : Budget Primitif 2026 – Budget Principal – Budget annexe Pôle Enfance Jeunesse et Vierge-de-Celle En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-029 OBJET : Budget Primitif 2026 – Budget Principal – Budget annexe Pôle Enfance Jeunesse et Vierge-de-Celle
DÉLIBÉRATION N°2026-028 OBJET : Autorisation pour procéder à des mouvements de crédits En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-028 OBJET : Autorisation pour procéder à des mouvements de crédits
DÉLIBÉRATION N°2026-027 OBJET : Taux d’imposition 2026 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-027 OBJET : Taux d’imposition 2026
DÉLIBÉRATION N°2026-026 OBJET : Affectation des résultats 2025 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2026-026 OBJET : Affectation des résultats 2025
