Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2022-040 OBJET : Dédommagement sinistre « vandalisme à l’école »

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-040 OBJET : Dédommagement sinistre « vandalisme à l’école »

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2022-039 OBJET : Acquisition d’une parcelle

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-039 OBJET : Acquisition d’une parcelle

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2022-038 Objet : Adoption du contrat de territoire avec le Conseil Départemental

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-038 Objet : Adoption du contrat de territoire avec le Conseil Départemental

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2022-037 OBJET : Délégation du Conseil Municipal au Maire

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-037 OBJET : Délégation du Conseil Municipal au Maire

Ressource documentaire

Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2022

En savoir plus sur la ressource Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2022

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2022-036 OBJET : Budget primitif 2022

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-036 OBJET : Budget primitif 2022

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2022-035 OBJET : Répartition des indemnités des élus

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-035 OBJET : Répartition des indemnités des élus

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2022-034 OBJET : Taux d’imposition 2022

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-034 OBJET : Taux d’imposition 2022

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2022-033 OBJET : Affectation des résultats 2021

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-033 OBJET : Affectation des résultats 2021

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2022-032 OBJET : Compte de gestion 2021

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-032 OBJET : Compte de gestion 2021