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DÉLIBÉRATION N°2024-048 OBJET : Adhésion au contrat groupe collectif de Prévoyance proposé par le Centre de Gestion de l’Yonne

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DÉLIBÉRATION N°2024-047 OBJET : Octroi d’une subvention à l’école maternelle La Guillaumée pour des sorties culturelles à « La Scène des Quais »

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DÉLIBÉRATION N°2024-046 OBJET : Décisions modificatives budgétaires – Budgets Principal – Pôle Enfance Jeunesse – Vierge de Celle

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DÉLIBÉRATION N°2024-045 OBJET : Longueur de voirie communale

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DÉLIBÉRATION N°2024-044 OBJET : Lotissement « Vierge de Celle » – Rattachement d’une partie d’un lot à un autre lot contigu

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DÉLIBÉRATION N°2024-043 OBJET : Dénomination d’une voie privée

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DÉLIBÉRATION N°2024-042 OBJET : Motion sur les finances des collectivités de l’Yonne – sur proposition du Conseil Départemental de l’Yonne

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DÉLIBÉRATION N°2024-041 OBJET : Plan Local d’Urbanisme intercommunal Habitat et Mobilités (PLUiHM) – Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

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PV du CM du 13/11/2024

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DÉLIBÉRATION N°2024-040 OBJET : Mandatement au Centre de Gestion de l’Yonne – Lancement des consultations

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