Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2023-003 OBJET : Budget Principal 2022 – Décisions modificatives budgétaires (Fonctionnement et Investissement) – Annulation de la délibération n°2022-075

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-003 OBJET : Budget Principal 2022 – Décisions modificatives budgétaires (Fonctionnement et Investissement) – Annulation de la délibération n°2022-075

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2023-002 OBJET : Acquisition d’un terrain

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-002 OBJET : Acquisition d’un terrain

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2023-001 OBJET : Acceptation d’un legs

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-001 OBJET : Acceptation d’un legs

Ressource documentaire

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 janvier 2023

En savoir plus sur la ressource Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 janvier 2023

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2022-078 OBJET : Imposition Forfaitaire sur les Entreprises de Réseau (IFER) – Reversement après avis de la CLECT

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-078 OBJET : Imposition Forfaitaire sur les Entreprises de Réseau (IFER) – Reversement après avis de la CLECT

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2022-077 OBJET : Rapport quinquennal des attributions de compensation 2017-2021

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-077 OBJET : Rapport quinquennal des attributions de compensation 2017-2021

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2022-076 OBJET : Décisions modificatives budgétaires Budget Pôle Enfance Jeunesse

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-076 OBJET : Décisions modificatives budgétaires Budget Pôle Enfance Jeunesse

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2022-075 OBJET : Correction d’une erreur matérielle – Délibération n°2022-066 – Décisions modificatives budgétaires Budget Principal (Fonctionnement et Investissement)

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-075 OBJET : Correction d’une erreur matérielle – Délibération n°2022-066 – Décisions modificatives budgétaires Budget Principal (Fonctionnement et Investissement)

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2022-074 OBJET : Recensement de la population : indemnisation des agents recenseurs

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-074 OBJET : Recensement de la population : indemnisation des agents recenseurs

Ressource documentaire

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2022

En savoir plus sur la ressource Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2022