Ressource documentaire PV du CM du 07 avril 2025 En savoir plus sur la ressource PV du CM du 07 avril 2025
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2025-005 OBJET : Aménagement des espaces ludiques et sportifs baulchois – Demande de subventions En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2025-005 OBJET : Aménagement des espaces ludiques et sportifs baulchois – Demande de subventions
Ressource documentaire PV du CM du 10 mars 2025 En savoir plus sur la ressource PV du CM du 10 mars 2025
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2025-004 OBJET : Convention de prise en charge des honoraires et frais médicaux des comités médicaux et commissions de réforme avec le Centre de Gestion de l’Yonne (CDG89) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2025-004 OBJET : Convention de prise en charge des honoraires et frais médicaux des comités médicaux et commissions de réforme avec le Centre de Gestion de l’Yonne (CDG89)
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2025-003 OBJET : Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois (CAA) – Acceptation de la subvention dans le cadre du fonds de soutien aux communes – Achat de nouvelles chaises au restaurant scolaire En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2025-003 OBJET : Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois (CAA) – Acceptation de la subvention dans le cadre du fonds de soutien aux communes – Achat de nouvelles chaises au restaurant scolaire
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2025-002 OBJET : Fermetures du Pôle Enfance Jeunesse en 2025 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2025-002 OBJET : Fermetures du Pôle Enfance Jeunesse en 2025
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2025-001 OBJET : Syndicat Départemental d’Énergies de l’Yonne (SDEY) : Approbation du règlement financier prenant effet en date du 01/01/2025 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2025-001 OBJET : Syndicat Départemental d’Énergies de l’Yonne (SDEY) : Approbation du règlement financier prenant effet en date du 01/01/2025
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2024-051 OBJET : Nouveau régime indemnitaire de la Police Municipale En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2024-051 OBJET : Nouveau régime indemnitaire de la Police Municipale
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2024-050 OBJET : Revalorisation des salaires des professionnels de la petite enfance – Bonus Attractivité des collectivités territoriales En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2024-050 OBJET : Revalorisation des salaires des professionnels de la petite enfance – Bonus Attractivité des collectivités territoriales