Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-052 OBJET : Acquisition d’un terrain En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-052 OBJET : Acquisition d’un terrain
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-051 OBJET : Modification du tableau des effectifs et transformation de poste En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-051 OBJET : Modification du tableau des effectifs et transformation de poste
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-050 OBJET : Convention d’occupation foot 5×5 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-050 OBJET : Convention d’occupation foot 5×5
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-049 OBJET : Convention Territoriale Globale (CTG) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-049 OBJET : Convention Territoriale Globale (CTG)
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-048 OBJET : Décision relative aux travaux d’électricité pour le remplacement des éclairages existants par une technologie LED dans le cadre de l’amélioration de l’efficacité énergétique des bâtiments communaux et autorisation de solliciter le « fonds de soutien aux communes » auprès de la Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-048 OBJET : Décision relative aux travaux d’électricité pour le remplacement des éclairages existants par une technologie LED dans le cadre de l’amélioration de l’efficacité énergétique des bâtiments communaux et autorisation de solliciter le « fonds de soutien aux communes » auprès de la Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-047 OBJET : Demande de remboursement d’arrhes suite à annulation de réservation d’une salle au Centre Culturel En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-047 OBJET : Demande de remboursement d’arrhes suite à annulation de réservation d’une salle au Centre Culturel
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-046 OBJET : Modification du permis d’aménager du lotissement de la Vierge de Celle En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-046 OBJET : Modification du permis d’aménager du lotissement de la Vierge de Celle
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-045 OBJET : Désignation d’un référent déontologue de l’élu En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-045 OBJET : Désignation d’un référent déontologue de l’élu
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-044 OBJET : Admissions en non-valeur (budget général et budget PEJ) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-044 OBJET : Admissions en non-valeur (budget général et budget PEJ)
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-043 – Modification de la délibération n°2023-024 OBJET : Décision modificative budgétaire suite à une erreur matérielle (Budget général) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-043 – Modification de la délibération n°2023-024 OBJET : Décision modificative budgétaire suite à une erreur matérielle (Budget général)
