Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-062 OBJET : Redevance d’occupation du domaine public 2020 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-062 OBJET : Redevance d’occupation du domaine public 2020
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-061 OBJET : Décision modificative budgétaire : virement de crédits En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-061 OBJET : Décision modificative budgétaire : virement de crédits
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-060 OBJET : Demande de subventions auprès du service Europe de la Région : création liaison piétonne entre Saint-Georges et Montmercy En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-060 OBJET : Demande de subventions auprès du service Europe de la Région : création liaison piétonne entre Saint-Georges et Montmercy
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-059 OBJET : Demande de subventions auprès du service Europe de la Région : Aménagement du parc du Cormier En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-059 OBJET : Demande de subventions auprès du service Europe de la Région : Aménagement du parc du Cormier
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-058 OBJET : Remboursement d’arrhes suite à annulation de réservation d’une salle au Centre Culturel En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-058 OBJET : Remboursement d’arrhes suite à annulation de réservation d’une salle au Centre Culturel
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-057 OBJET : CLECT : Transfert des installations portuaires à la Communauté d’Agglomération En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-057 OBJET : CLECT : Transfert des installations portuaires à la Communauté d’Agglomération
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-056 OBJET : Lotissement Vierge de Celle En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-056 OBJET : Lotissement Vierge de Celle
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-055 OBJET : RIFSEEP / Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-055 OBJET : RIFSEEP / Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-054 OBJET : Indemnité pour élections des agents municipaux En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-054 OBJET : Indemnité pour élections des agents municipaux
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-053 OBJET : Nouveaux tarifs du Pôle Enfance Jeunesse En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-053 OBJET : Nouveaux tarifs du Pôle Enfance Jeunesse
