Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2025-038 OBJET : Élections municipales 2026 – Convention relative à la réalisation de la mise sous pli de la propagande électorale En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2025-038 OBJET : Élections municipales 2026 – Convention relative à la réalisation de la mise sous pli de la propagande électorale
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2025-037 OBJET : Acquisition d’une parcelle En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2025-037 OBJET : Acquisition d’une parcelle
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2025-036 OBJET : Urbanisme – Abrogation de la servitude d’alignement EL7 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2025-036 OBJET : Urbanisme – Abrogation de la servitude d’alignement EL7
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2025-035 OBJET : Assurance Santé pour le personnel : modification au 1er janvier 2026 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2025-035 OBJET : Assurance Santé pour le personnel : modification au 1er janvier 2026
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2025-034 OBJET : retrait de la compétence gestion des bornes de recharges publiques des véhicules électriques sur la Commune En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2025-034 OBJET : retrait de la compétence gestion des bornes de recharges publiques des véhicules électriques sur la Commune
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2025-033 OBJET : Gestion des 2 bornes de recharges publiques des véhicules électriques sur la Commune En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2025-033 OBJET : Gestion des 2 bornes de recharges publiques des véhicules électriques sur la Commune
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2025-032 OBJET : Décisions modificatives budgétaires – Avance remboursable du Budget Principal au Budget annexe Lotissement Vierge-de-Celle En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2025-032 OBJET : Décisions modificatives budgétaires – Avance remboursable du Budget Principal au Budget annexe Lotissement Vierge-de-Celle
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2025-031 OBJET : Décisions modificatives budgétaires – Provisions créances – Budget Pôle Enfance Jeunesse En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2025-031 OBJET : Décisions modificatives budgétaires – Provisions créances – Budget Pôle Enfance Jeunesse
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2025-030 OBJET : Adoption d’une convention pour les élèves scolarisés dans les écoles maternelle et élémentaire de Saint-Georges et domiciliés dans les communes extérieures en 2023/2024 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2025-030 OBJET : Adoption d’une convention pour les élèves scolarisés dans les écoles maternelle et élémentaire de Saint-Georges et domiciliés dans les communes extérieures en 2023/2024
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2025-029 OBJET : Participation pour la scolarisation de trois enfants baulchois à Auxerre en 2023-2024 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2025-029 OBJET : Participation pour la scolarisation de trois enfants baulchois à Auxerre en 2023-2024
