Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N° 2020-018 OBJET : Indemnité « élections » des agents municipaux En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N° 2020-018 OBJET : Indemnité « élections » des agents municipaux
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N° 2020-017 OBJET : Motion demandant le maintien du centre 15 dans le département de l’Yonne En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N° 2020-017 OBJET : Motion demandant le maintien du centre 15 dans le département de l’Yonne
Ressource documentaire Délibération n°2020-015 Paiement de la quote-part dans le cadre du recours contre la Communauté de l’Auxerrois En savoir plus sur la ressource Délibération n°2020-015 Paiement de la quote-part dans le cadre du recours contre la Communauté de l’Auxerrois
Ressource documentaire Délibération n°2020-014 Suite à donner dans le cadre du recours contre la Communauté de l’Auxerrois concernant le schéma de mutualisation En savoir plus sur la ressource Délibération n°2020-014 Suite à donner dans le cadre du recours contre la Communauté de l’Auxerrois concernant le schéma de mutualisation
Ressource documentaire Délibération n°2020-013 Transfert de la compétence « Assainissement » à la communauté d’agglomération / Transfert de la totalité du budget annexe et du compte de résultat En savoir plus sur la ressource Délibération n°2020-013 Transfert de la compétence « Assainissement » à la communauté d’agglomération / Transfert de la totalité du budget annexe et du compte de résultat
Ressource documentaire Délibération n°2020-012 Indemnités des élus En savoir plus sur la ressource Délibération n°2020-012 Indemnités des élus
Ressource documentaire Délibération n°2020-011 Définition des loyers des logements de l’Espace du Moulin En savoir plus sur la ressource Délibération n°2020-011 Définition des loyers des logements de l’Espace du Moulin
Ressource documentaire Délibération n°2020-010 Demande de subvention 2020 du collège Jean Bertin En savoir plus sur la ressource Délibération n°2020-010 Demande de subvention 2020 du collège Jean Bertin
Ressource documentaire Délibération n°2020-009 Demande de subvention 2020 de l’association « Les amis de la bibliothèque » En savoir plus sur la ressource Délibération n°2020-009 Demande de subvention 2020 de l’association « Les amis de la bibliothèque »
Ressource documentaire Délibération n°2020-008 Demande de subvention 2020 « Club Avenir de St Georges » En savoir plus sur la ressource Délibération n°2020-008 Demande de subvention 2020 « Club Avenir de St Georges »