Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2019-064 DÉLIBÉRATION N°2019-064 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2019-064 DÉLIBÉRATION N°2019-064
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2019-063 OBJET : Approbation de l’évaluation de droit commun du transfert du Stade Nautique de l’Arbre Sec (SNAS) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2019-063 OBJET : Approbation de l’évaluation de droit commun du transfert du Stade Nautique de l’Arbre Sec (SNAS)
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2019-062 OBJET : Yonne Tour Sport 2019 – Convention relative à la participation financière de la commune de PERRIGNY En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2019-062 OBJET : Yonne Tour Sport 2019 – Convention relative à la participation financière de la commune de PERRIGNY
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2019-061 OBJET : Bilan agronomique du SIVU du Val de Baulche sur la valorisation agricole des boues 2018 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2019-061 OBJET : Bilan agronomique du SIVU du Val de Baulche sur la valorisation agricole des boues 2018
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2018-029 – OBJET : Demande de subvention : FNACA En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2018-029 – OBJET : Demande de subvention : FNACA
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2018-030 – OBJET: Subvention à l’association Saint Georges Amitiés En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2018-030 – OBJET: Subvention à l’association Saint Georges Amitiés
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2018-031 – OBJET : Subvention à la coopérative de l’école élémentaire En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2018-031 – OBJET : Subvention à la coopérative de l’école élémentaire
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2018-032 – OBJET : Subvention à l’amicale des anciens combattants En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2018-032 – OBJET : Subvention à l’amicale des anciens combattants
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2018-033 – OBJET : Acquisition parcelle AM62, AM273, AM274,AM385, AH2, BB15 (consorts Caillet) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2018-033 – OBJET : Acquisition parcelle AM62, AM273, AM274,AM385, AH2, BB15 (consorts Caillet)
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2018-034 – OBJET: Acquisition parcelles AM52, AH88 (Consorts Grégoire) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2018-034 – OBJET: Acquisition parcelles AM52, AH88 (Consorts Grégoire)
