DÉLIBÉRATION N°2024-004 OBJET : Communauté de l’Auxerrois (CA) : Acceptation de la subvention dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2024-004 OBJET : Communauté de l’Auxerrois (CA) : Acceptation de la subvention dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
DÉLIBÉRATION N°2024-003 OBJET : Investissements 2024 (avant le vote du budget) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2024-003 OBJET : Investissements 2024 (avant le vote du budget)
DÉLIBÉRATION N°2024-002 OBJET : Communauté de l’auxerrois (CAA) : Adoption de la révision des statuts En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2024-002 OBJET : Communauté de l’auxerrois (CAA) : Adoption de la révision des statuts
DÉLIBÉRATION N°2024-001 OBJET : Syndicat Départemental d’Énergies de l’Yonne (SDEY) : Approbation du règlement financier prenant effet en date du 01/01/2024 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2024-001 OBJET : Syndicat Départemental d’Énergies de l’Yonne (SDEY) : Approbation du règlement financier prenant effet en date du 01/01/2024
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 30 janvier 2024 En savoir plus sur la ressource Procès-Verbal du Conseil Municipal du 30 janvier 2024
DÉLIBÉRATION N°2023-063 OBJET : Décision modificative pour le PEJ En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-063 OBJET : Décision modificative pour le PEJ
DÉLIBÉRATION N°2023-062 OBJET : Décision modificative pour la Commune En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-062 OBJET : Décision modificative pour la Commune
DÉLIBÉRATION N°2023-061 OBJET : Ouverture dominicale des commerces en 2024 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-061 OBJET : Ouverture dominicale des commerces en 2024
DÉLIBÉRATION N°2023-060 OBJET : Renouvellement convention de gestion du droit de préemption urbain – Convention en annexe En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-060 OBJET : Renouvellement convention de gestion du droit de préemption urbain – Convention en annexe
DÉLIBÉRATION N°2023-059 OBJET : ZAEnR : identification des zones d’accélération pour l’implantation terrestre de production d’énergies renouvelables – Plan ZAENR et registre de la concertation en annexe En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-059 OBJET : ZAEnR : identification des zones d’accélération pour l’implantation terrestre de production d’énergies renouvelables – Plan ZAENR et registre de la concertation en annexe
DÉLIBÉRATION N°2023-058 OBJET : Complément de demande de subvention DETR pour la mise en leds des bâtiments communaux, avec plan de financement En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-058 OBJET : Complément de demande de subvention DETR pour la mise en leds des bâtiments communaux, avec plan de financement
DÉLIBÉRATION N°2023-057 OBJET : Signature d’une convention de groupement de commandes en matière d’entretien et de mesures des Points d’Eau d’Incendie pour les années 2024-2027 avec la Communauté de l’Auxerrois En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-057 OBJET : Signature d’une convention de groupement de commandes en matière d’entretien et de mesures des Points d’Eau d’Incendie pour les années 2024-2027 avec la Communauté de l’Auxerrois
