Procès-Verbal du Conseil Municipal du 21 novembre 2022 En savoir plus sur la ressource Procès-Verbal du Conseil Municipal du 21 novembre 2022
DÉLIBÉRATION N°2022-069 OBJET : Mise à jour du tableau des effectifs suite à changement de temps travail d’un agent En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-069 OBJET : Mise à jour du tableau des effectifs suite à changement de temps travail d’un agent
DÉLIBÉRATION N°2022-068 OBJET : Décisions modificatives budgétaires – Budget Pôle Enfance Jeunesse (écritures comptables) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-068 OBJET : Décisions modificatives budgétaires – Budget Pôle Enfance Jeunesse (écritures comptables)
DÉLIBÉRATION N°2022-067 OBJET : Provisions créances – Budget Pôle Enfance Jeunesse En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-067 OBJET : Provisions créances – Budget Pôle Enfance Jeunesse
DÉLIBÉRATION N°2022-066 OBJET : Décisions modificatives budgétaires Budget Principal (Fonctionnement et Investissement) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-066 OBJET : Décisions modificatives budgétaires Budget Principal (Fonctionnement et Investissement)
DÉLIBÉRATION N°2022-065 OBJET : Provisions pour dépréciation des actifs circulants Budget Principal En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-065 OBJET : Provisions pour dépréciation des actifs circulants Budget Principal
DÉLIBÉRATION N°2022-064 OBJET : Participation financière demandée par l’école maternelle En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-064 OBJET : Participation financière demandée par l’école maternelle
DÉLIBÉRATION N°2022-063 OBJET : Nouveau calcul de la PVR (participation pour voiries et réseaux) suite au transfert de compétence de l’assainissement à la Communauté de l’Auxerrois En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-063 OBJET : Nouveau calcul de la PVR (participation pour voiries et réseaux) suite au transfert de compétence de l’assainissement à la Communauté de l’Auxerrois
DÉLIBÉRATION N°2022-062 OBJET : Signature d’un avenant à la convention ADS (droit de sols) avec la commune de Monéteau En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-062 OBJET : Signature d’un avenant à la convention ADS (droit de sols) avec la commune de Monéteau
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17 octobre 2022 En savoir plus sur la ressource Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17 octobre 2022
DÉLIBÉRATION N°2022-061 OBJET : Partage du produit de la taxe d’aménagement En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-061 OBJET : Partage du produit de la taxe d’aménagement
DÉLIBÉRATION N°2022-060 OBJET : Transfert produit Taxe foncière ZAE En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-060 OBJET : Transfert produit Taxe foncière ZAE
