DÉLIBÉRATION N°2021-053 OBJET : Nouveaux tarifs du Pôle Enfance Jeunesse En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-053 OBJET : Nouveaux tarifs du Pôle Enfance Jeunesse
DÉLIBÉRATION N°2021-052 OBJET : Enedis : Convention de servitude Impasse Jean-Marie Comperat En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-052 OBJET : Enedis : Convention de servitude Impasse Jean-Marie Comperat
DÉLIBÉRATION N°2021-051 OBJET : SDEY : Convention financière Impasse Jean-Marie Comperat En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-051 OBJET : SDEY : Convention financière Impasse Jean-Marie Comperat
DÉLIBÉRATION N°2021-050 OBJET : CLECT : Attribution de compensation en révision libre En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-050 OBJET : CLECT : Attribution de compensation en révision libre
DÉLIBÉRATION N°2021-049 OBJET : Lotissement Vierge de Celle / Grille des prix En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-049 OBJET : Lotissement Vierge de Celle / Grille des prix
Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 mai 2021 En savoir plus sur la ressource Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 mai 2021
Délibération n°2021-048 Décision modificative des taux d’imposition (Taxe Foncière sur le Bâti) En savoir plus sur la ressource Délibération n°2021-048 Décision modificative des taux d’imposition (Taxe Foncière sur le Bâti)
Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2021 En savoir plus sur la ressource Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2021
DÉLIBÉRATION N°2021-047 OBJET : Budget Primitif 2021 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-047 OBJET : Budget Primitif 2021
DÉLIBÉRATION N°2021-046 OBJET : Affectation des résultats 2020 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-046 OBJET : Affectation des résultats 2020
DÉLIBÉRATION N°2021-045 OBJET : Compte administratif 2020 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-045 OBJET : Compte administratif 2020
DÉLIBÉRATION N°2021-044 OBJET : Compte de gestion 2020 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-044 OBJET : Compte de gestion 2020
