Procès-verbal du 09/01/2020 de l’élection du Maire et des Adjoints En savoir plus sur la ressource Procès-verbal du 09/01/2020 de l’élection du Maire et des Adjoints
Délibération n°2019-098 Proposition de délégation de signature à Monéteau pour la lettre du 1er mois En savoir plus sur la ressource Délibération n°2019-098 Proposition de délégation de signature à Monéteau pour la lettre du 1er mois
Délibération n°2019-097 Proposition d’avenant à la convention urbanisme entre Saint-Georges-sur-Baulche et Monéteau En savoir plus sur la ressource Délibération n°2019-097 Proposition d’avenant à la convention urbanisme entre Saint-Georges-sur-Baulche et Monéteau
Délibération n°2019-096 Documents de consultations pour le plan de servitude aéronautique de l’aérodrome d’Auxerre-Branches En savoir plus sur la ressource Délibération n°2019-096 Documents de consultations pour le plan de servitude aéronautique de l’aérodrome d’Auxerre-Branches
Délibération n°2019-095 Convention de gestion fixant les modalités d’exercice du droit de préemption urbain En savoir plus sur la ressource Délibération n°2019-095 Convention de gestion fixant les modalités d’exercice du droit de préemption urbain
Délibération n°2019-094 Avis de la commune sur le nouveau règlement local de publicité suite à retrait demandé par la Préfecture En savoir plus sur la ressource Délibération n°2019-094 Avis de la commune sur le nouveau règlement local de publicité suite à retrait demandé par la Préfecture
Délibération n°2019-093 Admission en non-valeur En savoir plus sur la ressource Délibération n°2019-093 Admission en non-valeur
Délibération n°2019-092 Remboursement suite dégradation des lunettes d’un agent En savoir plus sur la ressource Délibération n°2019-092 Remboursement suite dégradation des lunettes d’un agent
Délibération n°2019-091 Indemnité du comptable public En savoir plus sur la ressource Délibération n°2019-091 Indemnité du comptable public
Délibération n°2019-090 Définition des loyers de l’Espace du Moulin En savoir plus sur la ressource Délibération n°2019-090 Définition des loyers de l’Espace du Moulin
Délibération n°2019-089 Décision modificative n°3 En savoir plus sur la ressource Délibération n°2019-089 Décision modificative n°3
Délibération n°2019-088 Demande de subvention 2020 de l’association « Cantarelle » En savoir plus sur la ressource Délibération n°2019-088 Demande de subvention 2020 de l’association « Cantarelle »