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DÉLIBÉRATION N°2020-083 Règlement intérieur du Gymnase

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Compte-rendu du Conseil Municipal du 14 décembre 2020

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DÉLIBÉRATION N°2020-082 Espace du Moulin : Demande de remise gracieuse de pénalités de retard par la société Robin-Ducrot

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DÉLIBÉRATION N°2020-081 Demande de participation financière par le Groupe Scolaire Saint-Joseph-La Salle

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DÉLIBÉRATION N°2020-080 Proposition de vente d’une épareuse

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DÉLIBÉRATION N°2020-079 Demande de restitution de la PFAC suite à annulation d’un permis de construire

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DÉLIBÉRATION N°2020-078 Décisions modificatives budgétaires

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DÉLIBÉRATION N°2020-077 Souscription d’un emprunt pour les travaux « Vierge de Celle »

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DÉLIBÉRATION N°2020-076 Proposition d’achat d’une partie du Square Guignolle par un riverain

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DÉLIBÉRATION N°2020-075 Avenant de la prolongation de la convention de gestion du droit de préemption urbain avec la Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois

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