Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2020-065 Demande de révision des pénalités de retard pour les travaux de l’Espace du Moulin par l’entreprise Gebat Constructions

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-065 Demande de révision des pénalités de retard pour les travaux de l’Espace du Moulin par l’entreprise Gebat Constructions

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2020-064 Remboursement d’arrhes suite à défection de réservation de la salle socio-culturelle

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-064 Remboursement d’arrhes suite à défection de réservation de la salle socio-culturelle

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2020-063 Budget annexe « Vierge de Celle » / Budget supplémentaire modifié

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-063 Budget annexe « Vierge de Celle » / Budget supplémentaire modifié

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2020-062 Budget annexe « Pôle Enfance Jeunesse » / Budget supplémentaire modifié

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-062 Budget annexe « Pôle Enfance Jeunesse » / Budget supplémentaire modifié

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2020-061 Budget Principal / Budget supplémentaire modifié

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-061 Budget Principal / Budget supplémentaire modifié

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2020-060 Affectation des résultats 2019

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-060 Affectation des résultats 2019

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2020-059 Modification du plan de zonage du Plan Local d’Urbanisme (PLU) à Montmercy

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-059 Modification du plan de zonage du Plan Local d’Urbanisme (PLU) à Montmercy

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2020-058 Syndicat Départemental d’Energies de l’Yonne (SDEY) : Reversement à la Commune de la Taxe Communale sur les Consommations Finales d’Electricité (TCCFE)

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-058 Syndicat Départemental d’Energies de l’Yonne (SDEY) : Reversement à la Commune de la Taxe Communale sur les Consommations Finales d’Electricité (TCCFE)

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2020-057 Médiathèque : validation d’une liste de CD-Rom à mettre au pilon

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-057 Médiathèque : validation d’une liste de CD-Rom à mettre au pilon

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2020-056 Désignation des représentants du collège d’adhérents n°3 au sein du Groupement d’Intérêt Public (GIP) Territoires Numériques Bourgogne-Franche-Comté

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-056 Désignation des représentants du collège d’adhérents n°3 au sein du Groupement d’Intérêt Public (GIP) Territoires Numériques Bourgogne-Franche-Comté