Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2019-064 DÉLIBÉRATION N°2019-064

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2019-064 DÉLIBÉRATION N°2019-064

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2019-063 OBJET : Approbation de l’évaluation de droit commun du transfert du Stade Nautique de l’Arbre Sec (SNAS)

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2019-063 OBJET : Approbation de l’évaluation de droit commun du transfert du Stade Nautique de l’Arbre Sec (SNAS)

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2019-062 OBJET : Yonne Tour Sport 2019 – Convention relative à la participation financière de la commune de PERRIGNY

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2019-062 OBJET : Yonne Tour Sport 2019 – Convention relative à la participation financière de la commune de PERRIGNY

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2019-061 OBJET : Bilan agronomique du SIVU du Val de Baulche sur la valorisation agricole des boues 2018

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2019-061 OBJET : Bilan agronomique du SIVU du Val de Baulche sur la valorisation agricole des boues 2018

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2018-037 – OBJET : Demande de subvention au titre des amendes de police : radar pédagogique

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2018-037 – OBJET : Demande de subvention au titre des amendes de police : radar pédagogique

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2018-038 – OBJET : Marché public d’électricité : conventionnement avec l’UGAP

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2018-038 – OBJET : Marché public d’électricité : conventionnement avec l’UGAP

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2018-039 – OBJET : Espace du moulin : attribution du lot ascenseur

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2018-039 – OBJET : Espace du moulin : attribution du lot ascenseur

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2018-040 – OBJET : Espace du moulin : marché de mobilier

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2018-040 – OBJET : Espace du moulin : marché de mobilier

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2018-041 – OBJET : Acquisition de la parcelle AO 177

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2018-041 – OBJET : Acquisition de la parcelle AO 177

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2018-042 – OBJET : Acquisition parcelles AM52, AH88 (Consorts Grégoire) : Modificatif

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2018-042 – OBJET : Acquisition parcelles AM52, AH88 (Consorts Grégoire) : Modificatif