Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2017-057 – OBJET : Tableau des effectifs

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-057 – OBJET : Tableau des effectifs

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2017-059 – OBJET : Tarifs été ALSH

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-059 – OBJET : Tarifs été ALSH

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2017-060 – OBJET : Autorisation d’ouvertures dominicales

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-060 – OBJET : Autorisation d’ouvertures dominicales

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2017-061 – OBJET : Droit de préemption urbain – convention avec la communauté d’agglomération

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-061 – OBJET : Droit de préemption urbain – convention avec la communauté d’agglomération

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2017-047 – OBJET : Convention d’entretien et de gestion des zones d’activités économiques de la communauté de l’Auxerrois

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-047 – OBJET : Convention d’entretien et de gestion des zones d’activités économiques de la communauté de l’Auxerrois

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2017-046 – OBJET : Convention d’entretien et de gestion des zones d’activités économiques de la communauté de l’Auxerrois

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-046 – OBJET : Convention d’entretien et de gestion des zones d’activités économiques de la communauté de l’Auxerrois

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2017-044 – OBJET : Mise en œuvre de la dérogation à l’élaboration du PLUI

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-044 – OBJET : Mise en œuvre de la dérogation à l’élaboration du PLUI

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2017-043 – OBJET : Modification des statuts de la communauté d’agglomération

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-043 – OBJET : Modification des statuts de la communauté d’agglomération

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2017-042 – OBJET : Projet BMX : demande de subvention et autorisation de lancement du marché

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-042 – OBJET : Projet BMX : demande de subvention et autorisation de lancement du marché

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2017-041 – OBJET : Mise en accessibilité des ERP (vestiaires du stade de foot) : demande de subvention DETR

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-041 – OBJET : Mise en accessibilité des ERP (vestiaires du stade de foot) : demande de subvention DETR