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DÉLIBÉRATION N°2017-057 – OBJET : Tableau des effectifs

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DÉLIBÉRATION N°2017-058 – OBJET : Règlement intérieur ALSH

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DÉLIBÉRATION N°2017-059 – OBJET : Tarifs été ALSH

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DÉLIBÉRATION N°2017-060 – OBJET : Autorisation d’ouvertures dominicales

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DÉLIBÉRATION N°2017-061 – OBJET : Droit de préemption urbain – convention avec la communauté d’agglomération

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DÉLIBÉRATION N°2017-062 – OBJET : Admissions en non valeur

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DÉLIBÉRATION N°2017-064 – OBJET : Remboursement d’arrhes

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DÉLIBÉRATION N°2017-065 – OBJET : Tarifs communaux à compter du 1er janvier 2018

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DÉLIBÉRATION N°2017-066 – OBJET : Longueur de voirie communale

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DÉLIBÉRATION N°2017-067 – OBJET : Schéma directeur de l’assainissement

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