Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2017-076 – OBJET : Subvention aux collectivités de Saint Martin et Saint Barthélémy

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-076 – OBJET : Subvention aux collectivités de Saint Martin et Saint Barthélémy

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2017-077 – OBJET : Transfert de terrains (vierg e de celle)

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-077 – OBJET : Transfert de terrains (vierg e de celle)

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2017-078 – OBJET : Action sociale en faveur du personnel communal

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-078 – OBJET : Action sociale en faveur du personnel communal

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2017-079 – OBJET : Bon cadeau Noël pour les enfants du personnel

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-079 – OBJET : Bon cadeau Noël pour les enfants du personnel

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2017-081 – OBJET : Délégation du service public de I’assainissement – Avenant n°1

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-081 – OBJET : Délégation du service public de I’assainissement – Avenant n°1

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2017-082 – OBJET : Représentants de la commune au Syndicat Intercommunal du Val de Baulche

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-082 – OBJET : Représentants de la commune au Syndicat Intercommunal du Val de Baulche

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2017-083 – OBJET : Transfert à la communauté d’agglomération de la compétence assainissement des communes issues de la communauté de communes du Coulangeois

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-083 – OBJET : Transfert à la communauté d’agglomération de la compétence assainissement des communes issues de la communauté de communes du Coulangeois

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2017-084 – OBJET : Desherbage des collections de la bibliothèque

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-084 – OBJET : Desherbage des collections de la bibliothèque

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2017-085 – OBJET : Débat d’Orientations Budgétaires 2018

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-085 – OBJET : Débat d’Orientations Budgétaires 2018

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2017-086 – OBJET : Acquisition parcelle AB 8

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-086 – OBJET : Acquisition parcelle AB 8