Ressource documentaire

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL – SÉANCE DU 26 février 2018

En savoir plus sur la ressource COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL – SÉANCE DU 26 février 2018

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2017-007 – OBJET : Schéma directeur cyclable de la communauté d’agglomération

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-007 – OBJET : Schéma directeur cyclable de la communauté d’agglomération

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2017-006 – OBJET : Recensement de la population: indemnisation des agents recenseurs

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-006 – OBJET : Recensement de la population: indemnisation des agents recenseurs

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2017-005 – OBJET : Subventions 2017 aux associations

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-005 – OBJET : Subventions 2017 aux associations

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2017-004 – OBJET : Remboursements de frais d’acquisition à l’association « les amis de la bibliothèque »

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-004 – OBJET : Remboursements de frais d’acquisition à l’association « les amis de la bibliothèque »

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2017-003 – OBJET : Marchés publics passés en 2016

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-003 – OBJET : Marchés publics passés en 2016

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2017-002 – OBJET : Dégrèvement de taxe foncière en faveur d’un agriculteur

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-002 – OBJET : Dégrèvement de taxe foncière en faveur d’un agriculteur

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2017-001 – OBJET : Location de salle : remboursement d’arrhes suite à annulation

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-001 – OBJET : Location de salle : remboursement d’arrhes suite à annulation

Ressource documentaire

DÉLIBÉRATION N°2016-019 – OBJET : Echange de parcelles entre la commune et la maison de retraite (Axentia)

En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2016-019 – OBJET : Echange de parcelles entre la commune et la maison de retraite (Axentia)

Ressource documentaire

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL – SÉANCE DU 26 mars 2018

En savoir plus sur la ressource COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL – SÉANCE DU 26 mars 2018