Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2017-069 – OBJET : Echange foncier dans le cadre de la coulée verte et de la vierge de celle En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-069 – OBJET : Echange foncier dans le cadre de la coulée verte et de la vierge de celle
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2017-070 – OBJET : Composition du conseil d’administration du CCAS (modification) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-070 – OBJET : Composition du conseil d’administration du CCAS (modification)
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2017-071 – OBJET : Transfert de la compétence eau potable de la communauté de communes du Coulangeois à la Communauté de l’Auxerrois En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-071 – OBJET : Transfert de la compétence eau potable de la communauté de communes du Coulangeois à la Communauté de l’Auxerrois
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2017-072 – OBJET : Décision Modificative n°2 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-072 – OBJET : Décision Modificative n°2
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2017-073 – OBJET : Remise de dettes En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-073 – OBJET : Remise de dettes
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2017-074 – OBJET : Subvention au Club Amitié En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-074 – OBJET : Subvention au Club Amitié
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2017-075 – OBJET : Subvention au Club Avenir En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-075 – OBJET : Subvention au Club Avenir
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2017-076 – OBJET : Subvention aux collectivités de Saint Martin et Saint Barthélémy En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-076 – OBJET : Subvention aux collectivités de Saint Martin et Saint Barthélémy
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2017-077 – OBJET : Transfert de terrains (vierg e de celle) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-077 – OBJET : Transfert de terrains (vierg e de celle)
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2017-078 – OBJET : Action sociale en faveur du personnel communal En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-078 – OBJET : Action sociale en faveur du personnel communal