Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2022-078 OBJET : Imposition Forfaitaire sur les Entreprises de Réseau (IFER) – Reversement après avis de la CLECT En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-078 OBJET : Imposition Forfaitaire sur les Entreprises de Réseau (IFER) – Reversement après avis de la CLECT
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2022-077 OBJET : Rapport quinquennal des attributions de compensation 2017-2021 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-077 OBJET : Rapport quinquennal des attributions de compensation 2017-2021
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2022-076 OBJET : Décisions modificatives budgétaires Budget Pôle Enfance Jeunesse En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-076 OBJET : Décisions modificatives budgétaires Budget Pôle Enfance Jeunesse
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2022-075 OBJET : Correction d’une erreur matérielle – Délibération n°2022-066 – Décisions modificatives budgétaires Budget Principal (Fonctionnement et Investissement) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-075 OBJET : Correction d’une erreur matérielle – Délibération n°2022-066 – Décisions modificatives budgétaires Budget Principal (Fonctionnement et Investissement)
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2022-074 OBJET : Recensement de la population : indemnisation des agents recenseurs En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-074 OBJET : Recensement de la population : indemnisation des agents recenseurs
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2022-073 OBJET : Virement de crédits-Décisions modificatives budgétaires – Section Investissement – Budget Principal (écritures comptables) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-073 OBJET : Virement de crédits-Décisions modificatives budgétaires – Section Investissement – Budget Principal (écritures comptables)
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2022-072 OBJET : Autorisation reprise d’une provision et versement d’une subvention En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-072 OBJET : Autorisation reprise d’une provision et versement d’une subvention
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2022-071 OBJET : Correction d’une erreur matérielle – Délibération n°2022-063 – Nouveau calcul de la PVR (Participation pour Voiries et Réseaux) suite au transfert de compétence de l’assainissement à la Communauté de l’Auxerrois En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-071 OBJET : Correction d’une erreur matérielle – Délibération n°2022-063 – Nouveau calcul de la PVR (Participation pour Voiries et Réseaux) suite au transfert de compétence de l’assainissement à la Communauté de l’Auxerrois
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2022-070 OBJET : Ouvertures dominicales exceptionnelles 2023 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-070 OBJET : Ouvertures dominicales exceptionnelles 2023
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2022-069 OBJET : Mise à jour du tableau des effectifs suite à changement de temps travail d’un agent En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-069 OBJET : Mise à jour du tableau des effectifs suite à changement de temps travail d’un agent