Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-010 OBJET : Règlement financier 2023 du Syndicat Départemental d’Energie de l’Yonne – Eclairage Public En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-010 OBJET : Règlement financier 2023 du Syndicat Départemental d’Energie de l’Yonne – Eclairage Public
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-009 OBJET : Remboursement de TLE (Taxe Locale d’Equipement) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-009 OBJET : Remboursement de TLE (Taxe Locale d’Equipement)
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-008 OBJET : Participation aux évènements et manifestations communaux En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-008 OBJET : Participation aux évènements et manifestations communaux
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-007 OBJET : Participation « Savoir Nager » En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-007 OBJET : Participation « Savoir Nager »
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-006 OBJET : Tarifs location des salles du Centre Culturel En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-006 OBJET : Tarifs location des salles du Centre Culturel
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-005 OBJET : Recensement de la population 2023 – Indemnisation du coordinateur communal En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-005 OBJET : Recensement de la population 2023 – Indemnisation du coordinateur communal
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-004 OBJET : Contrat d’Assurance des risques statutaires En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-004 OBJET : Contrat d’Assurance des risques statutaires
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-003 OBJET : Budget Principal 2022 – Décisions modificatives budgétaires (Fonctionnement et Investissement) – Annulation de la délibération n°2022-075 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-003 OBJET : Budget Principal 2022 – Décisions modificatives budgétaires (Fonctionnement et Investissement) – Annulation de la délibération n°2022-075
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-002 OBJET : Acquisition d’un terrain En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-002 OBJET : Acquisition d’un terrain
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2023-001 OBJET : Acceptation d’un legs En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2023-001 OBJET : Acceptation d’un legs