Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2022-01 OBJET : Décision modificative budgétaire : Lotissement vierge de Celle En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2022-01 OBJET : Décision modificative budgétaire : Lotissement vierge de Celle
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-102 OBJET : Création du poste de conseiller numérique En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-102 OBJET : Création du poste de conseiller numérique
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-101 OBJET : Actualisation des autorisations spéciales d’absence du personnel En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-101 OBJET : Actualisation des autorisations spéciales d’absence du personnel
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-100 OBJET : Harmonisation du temps de travail (1607 heures et 25 jours de CA annuel) et instauration des jours de fractionnement En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-100 OBJET : Harmonisation du temps de travail (1607 heures et 25 jours de CA annuel) et instauration des jours de fractionnement
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-099 OBJET : Sofaxis (assureur pour les risques du personnel) – Autorisation de signature d’un avenant au contrat d’assurance pour prendre en compte l’augmentation des tarifs En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-099 OBJET : Sofaxis (assureur pour les risques du personnel) – Autorisation de signature d’un avenant au contrat d’assurance pour prendre en compte l’augmentation des tarifs
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-098 OBJET : Décision modificative du budget principal – section investissement (attribution de compensation en investissement pour les eaux pluviales) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-098 OBJET : Décision modificative du budget principal – section investissement (attribution de compensation en investissement pour les eaux pluviales)
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-097 OBJET : Décision modificative du budget PEJ (charges générales et charges de personnel) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-097 OBJET : Décision modificative du budget PEJ (charges générales et charges de personnel)
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-096 OBJET : Délibération pour les amortissements En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-096 OBJET : Délibération pour les amortissements
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-095 OBJET : Délibération de subvention pour une classe découverte Cocico En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-095 OBJET : Délibération de subvention pour une classe découverte Cocico
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-094 OBJET : Proposition d’acquisition d’un terrain appartenant à la commune par un administré En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-094 OBJET : Proposition d’acquisition d’un terrain appartenant à la commune par un administré
