Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-093 OBJET : Sinistre bris de glace : perception de la franchise à reverser à la victime du sinistre En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-093 OBJET : Sinistre bris de glace : perception de la franchise à reverser à la victime du sinistre
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-092 OBJET : RIFSEEP – Ajout d’un cadre d’emploi – Bibliothécaire En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-092 OBJET : RIFSEEP – Ajout d’un cadre d’emploi – Bibliothécaire
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-091 OBJET : Règlement intérieur de l’accueil de loisirs En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-091 OBJET : Règlement intérieur de l’accueil de loisirs
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-090 OBJET : Projet éducatif du Pôle Enfance Jeunesse En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-090 OBJET : Projet éducatif du Pôle Enfance Jeunesse
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-089 OBJET : Convention relative à la répartition intercommunale des charges des écoles En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-089 OBJET : Convention relative à la répartition intercommunale des charges des écoles
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-088 OBJET : Longueur de voirie communale En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-088 OBJET : Longueur de voirie communale
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-087 OBJET : Classement de parcelles dans le domaine public En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-087 OBJET : Classement de parcelles dans le domaine public
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-086 OBJET : Annule et remplace 2021-080 Illuminations de Noël En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-086 OBJET : Annule et remplace 2021-080 Illuminations de Noël
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-085 OBJET : Création d’un emploi fonctionnel de directeur général des services En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-085 OBJET : Création d’un emploi fonctionnel de directeur général des services
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2021-084 OBJET : Délibération instituant les indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-084 OBJET : Délibération instituant les indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)