Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2020-079 Demande de restitution de la PFAC suite à annulation d’un permis de construire En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-079 Demande de restitution de la PFAC suite à annulation d’un permis de construire
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2020-078 Décisions modificatives budgétaires En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-078 Décisions modificatives budgétaires
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2020-077 Souscription d’un emprunt pour les travaux « Vierge de Celle » En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-077 Souscription d’un emprunt pour les travaux « Vierge de Celle »
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2020-076 Proposition d’achat d’une partie du Square Guignolle par un riverain En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-076 Proposition d’achat d’une partie du Square Guignolle par un riverain
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2020-075 Avenant de la prolongation de la convention de gestion du droit de préemption urbain avec la Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-075 Avenant de la prolongation de la convention de gestion du droit de préemption urbain avec la Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2020-074 Coulée Verte : signature de la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec la ville d’Auxerre En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-074 Coulée Verte : signature de la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec la ville d’Auxerre
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2020-073 Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-073 Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2020-072 SDEY : Maintenance préventive de l’éclairage public / Forfait maintenance éclairage public En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-072 SDEY : Maintenance préventive de l’éclairage public / Forfait maintenance éclairage public
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2020-071 Adhésion à la compétence optionnelle Eclairage public En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-071 Adhésion à la compétence optionnelle Eclairage public
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2020-069 Demande de subvention pour une classe découverte « Cocico » En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-069 Demande de subvention pour une classe découverte « Cocico »
