Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2020-068 Demande de subvention pour une sortie scolaire « Savoir Nager » En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-068 Demande de subvention pour une sortie scolaire « Savoir Nager »
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2020-067 Demande d’honoraires supplémentaires pour retard de chantier « Espace du Moulin » par l’architecte En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-067 Demande d’honoraires supplémentaires pour retard de chantier « Espace du Moulin » par l’architecte
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2020-066 Demande de révision des pénalités de retard pour les travaux de l’Espace du Moulin par l’entreprise Dury En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-066 Demande de révision des pénalités de retard pour les travaux de l’Espace du Moulin par l’entreprise Dury
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2020-065 Demande de révision des pénalités de retard pour les travaux de l’Espace du Moulin par l’entreprise Gebat Constructions En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-065 Demande de révision des pénalités de retard pour les travaux de l’Espace du Moulin par l’entreprise Gebat Constructions
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2020-064 Remboursement d’arrhes suite à défection de réservation de la salle socio-culturelle En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-064 Remboursement d’arrhes suite à défection de réservation de la salle socio-culturelle
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2020-063 Budget annexe « Vierge de Celle » / Budget supplémentaire modifié En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-063 Budget annexe « Vierge de Celle » / Budget supplémentaire modifié
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2020-062 Budget annexe « Pôle Enfance Jeunesse » / Budget supplémentaire modifié En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-062 Budget annexe « Pôle Enfance Jeunesse » / Budget supplémentaire modifié
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2020-061 Budget Principal / Budget supplémentaire modifié En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-061 Budget Principal / Budget supplémentaire modifié
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2020-060 Affectation des résultats 2019 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-060 Affectation des résultats 2019
Ressource documentaire DÉLIBÉRATION N°2020-059 Modification du plan de zonage du Plan Local d’Urbanisme (PLU) à Montmercy En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2020-059 Modification du plan de zonage du Plan Local d’Urbanisme (PLU) à Montmercy
