DÉLIBÉRATION N°2021-096 OBJET : Délibération pour les amortissements En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-096 OBJET : Délibération pour les amortissements
DÉLIBÉRATION N°2021-095 OBJET : Délibération de subvention pour une classe découverte Cocico En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-095 OBJET : Délibération de subvention pour une classe découverte Cocico
DÉLIBÉRATION N°2021-094 OBJET : Proposition d’acquisition d’un terrain appartenant à la commune par un administré En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-094 OBJET : Proposition d’acquisition d’un terrain appartenant à la commune par un administré
DÉLIBÉRATION N°2021-093 OBJET : Sinistre bris de glace : perception de la franchise à reverser à la victime du sinistre En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-093 OBJET : Sinistre bris de glace : perception de la franchise à reverser à la victime du sinistre
Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 décembre 2021 En savoir plus sur la ressource Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 décembre 2021
DÉLIBÉRATION N°2021-092 OBJET : RIFSEEP – Ajout d’un cadre d’emploi – Bibliothécaire En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-092 OBJET : RIFSEEP – Ajout d’un cadre d’emploi – Bibliothécaire
DÉLIBÉRATION N°2021-091 OBJET : Règlement intérieur de l’accueil de loisirs En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-091 OBJET : Règlement intérieur de l’accueil de loisirs
DÉLIBÉRATION N°2021-090 OBJET : Projet éducatif du Pôle Enfance Jeunesse En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-090 OBJET : Projet éducatif du Pôle Enfance Jeunesse
DÉLIBÉRATION N°2021-089 OBJET : Convention relative à la répartition intercommunale des charges des écoles En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-089 OBJET : Convention relative à la répartition intercommunale des charges des écoles
DÉLIBÉRATION N°2021-088 OBJET : Longueur de voirie communale En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-088 OBJET : Longueur de voirie communale
DÉLIBÉRATION N°2021-087 OBJET : Classement de parcelles dans le domaine public En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2021-087 OBJET : Classement de parcelles dans le domaine public
Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 novembre 2021 En savoir plus sur la ressource Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 novembre 2021
