DÉLIBÉRATION N°2019-067 OBJET : RODP 2019 – Correctif électricité En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2019-067 OBJET : RODP 2019 – Correctif électricité
DÉLIBÉRATION N°2019-066 OBJET : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE L’AUXERROIS A COMPTER DU 1er JANVIER 2020 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2019-066 OBJET : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE L’AUXERROIS A COMPTER DU 1er JANVIER 2020
DÉLIBÉRATION N°2019-065 OBJET : avis pour règlement local de publicité d’Auxerre En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2019-065 OBJET : avis pour règlement local de publicité d’Auxerre
DÉLIBÉRATION N°2019-064 DÉLIBÉRATION N°2019-064 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2019-064 DÉLIBÉRATION N°2019-064
DÉLIBÉRATION N°2019-063 OBJET : Approbation de l’évaluation de droit commun du transfert du Stade Nautique de l’Arbre Sec (SNAS) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2019-063 OBJET : Approbation de l’évaluation de droit commun du transfert du Stade Nautique de l’Arbre Sec (SNAS)
DÉLIBÉRATION N°2019-062 OBJET : Yonne Tour Sport 2019 – Convention relative à la participation financière de la commune de PERRIGNY En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2019-062 OBJET : Yonne Tour Sport 2019 – Convention relative à la participation financière de la commune de PERRIGNY
DÉLIBÉRATION N°2019-061 OBJET : Bilan agronomique du SIVU du Val de Baulche sur la valorisation agricole des boues 2018 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2019-061 OBJET : Bilan agronomique du SIVU du Val de Baulche sur la valorisation agricole des boues 2018
DÉLIBÉRATION N°2018-038 – OBJET : Marché public d’électricité : conventionnement avec l’UGAP En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2018-038 – OBJET : Marché public d’électricité : conventionnement avec l’UGAP
DÉLIBÉRATION N°2018-039 – OBJET : Espace du moulin : attribution du lot ascenseur En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2018-039 – OBJET : Espace du moulin : attribution du lot ascenseur
DÉLIBÉRATION N°2018-040 – OBJET : Espace du moulin : marché de mobilier En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2018-040 – OBJET : Espace du moulin : marché de mobilier
DÉLIBÉRATION N°2018-041 – OBJET : Acquisition de la parcelle AO 177 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2018-041 – OBJET : Acquisition de la parcelle AO 177
DÉLIBÉRATION N°2018-042 – OBJET : Acquisition parcelles AM52, AH88 (Consorts Grégoire) : Modificatif En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2018-042 – OBJET : Acquisition parcelles AM52, AH88 (Consorts Grégoire) : Modificatif
