DÉLIBÉRATION N°2017-096 – OBJET : Budget Primitif 2018 / Taux des impôts locaux 2018 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-096 – OBJET : Budget Primitif 2018 / Taux des impôts locaux 2018
DÉLIBÉRATION N°2017-097 – OBJET : Echange de parcelles AK 238 et AK 241 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-097 – OBJET : Echange de parcelles AK 238 et AK 241
DÉLIBÉRATION N°2017-098 – OBJET : Règlement de voirie En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-098 – OBJET : Règlement de voirie
DÉLIBÉRATION N°2017-099 – OBJET : Rythmes scolaires 2018 – 2019 En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2017-099 – OBJET : Rythmes scolaires 2018 – 2019
DÉLIBÉRATION N°2018-001 – OBJET: Adhésion ACTES (dématérialisation de la transmission des actes) En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2018-001 – OBJET: Adhésion ACTES (dématérialisation de la transmission des actes)
DÉLIBÉRATION N°2018-002 – OBJET: Adoption du rapport de la CLECT En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2018-002 – OBJET: Adoption du rapport de la CLECT
DÉLIBÉRATION N°2018-003 – OBJET: Modification des statuts de la communauté de !’Auxerrois En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2018-003 – OBJET: Modification des statuts de la communauté de !’Auxerrois
DÉLIBÉRATION N°2018-004 – OBJET: Communauté de l’Auxerrois : avenant à la convention d’entretien et de gestion des zones d’activités économiques En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2018-004 – OBJET: Communauté de l’Auxerrois : avenant à la convention d’entretien et de gestion des zones d’activités économiques
DÉLIBÉRATION N°2018-005 – OBJET : Communauté de l’Auxerrois : avenant à la convention de gestion de la compétenceurbanisme En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2018-005 – OBJET : Communauté de l’Auxerrois : avenant à la convention de gestion de la compétenceurbanisme
DÉLIBÉRATION N°2018-006 – OBJET: Communauté de l’Auxerrois : avenant à la convention de gestion du droit de préemption urbain En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2018-006 – OBJET: Communauté de l’Auxerrois : avenant à la convention de gestion du droit de préemption urbain
DÉLIBÉRATION N°2018-007 – OBJET : Convention avec la communauté de l’Auxerrois pour l’installation et l’électrification du mobilier urbain En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2018-007 – OBJET : Convention avec la communauté de l’Auxerrois pour l’installation et l’électrification du mobilier urbain
DÉLIBÉRATION N°2018-008 – OBJET: Espace du moulin – Prêt locatif social et convention APL En savoir plus sur la ressource DÉLIBÉRATION N°2018-008 – OBJET: Espace du moulin – Prêt locatif social et convention APL
